Accueil > Infos pratiques > Mentions légales

Infos pratiques

Mentions légales

Site officiel des Archives municipales de Saumur

Mairie de Saumur
Rue Molière – CS 54006
49408 Saumur cedex

02 41 83 31 45

Directeur de la publication : Jean-Michel Marchand, Maire de la Ville de Saumur

Rédaction : Véronique Flandrin, responsable des Archives municipales de Saumur

Respect de la propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, images, inventaires, bases de données) présentés sur le site des Archives municipales de Saumur, à l’exception des textes relatifs à l’histoire de l’Académie protestante rédigés par Jean-Paul Pittion, sont la propriété exclusive de la Ville de Saumur – Archives municipales.

En application de l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou représentation partielle ou totale d'un de ces éléments, toute extraction des bases de données par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la Ville de Saumur, est interdite. L’autorisation est à solliciter auprès des Archives municipales de Saumur, par le biais de la messagerie électronique de ce site (contact) ou par courrier postal.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. Elles peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. 

Réutilisation des informations publiques

Conformément à l’art.10 de la loi n°78-753 modifiée du 17 juillet 1978, les informations publiques contenues dans les documents administratifs, conservés aux Archives municipales de Saumur, peuvent faire l’objet d’une réutilisation.

Toute personne, physique ou morale, privée ou publique, qui sollicite la réutilisation des informations publiques, doit en faire la demande préalable, quel que soit le type d’usage envisagé (commercial, privé, avec ou sans reproduction d’images, avec ou sans diffusion sur Internet), auprès des Archives municipales de Saumur.

Protection des données personnelles

En application de la loi n°78-17 modifiée du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur du site des Archives municipales de Saumur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de données qui le concernent. Contact : Archives municipales de Saumur – Hôtel de Ville – CS 54 006 – 49 408 Saumur cedex

Crédits photographiques

© Archives municipales de Saumur

Liens hypertextes

La ville de Saumur n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis le site des Archives municipales de Saumur.

La Ville de Saumur autorise la mise en place de liens hypertextes vers le contenu du site des Archives municipales, sous deux conditions :

  • les pages du site des Archives municipales de Saumur ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles intégralement dans une autre fenêtre ;
  • la source officielle « site des Archives municipales de Saumur » doit être explicitement affichée.

Conception graphique, hébergement, développement

Société 1 égal 2
11, avenue de la Capelette
13010 Marseille


© Archives de la ville de Saumur - Plan du site - Contact - Mentions légales - Crédits